Mentions légales

Le site telealarme-sudisere.fr est produit pour le compte de l'association Sud Isère Téléalarme dont le siège social est au 25 avenue de Constantine, B.P.2606 - 38036 Grenoble Cedex2

Numéro SIRET : 391 655 016 00015


Directeur de la publication : M.PASQUIER Jacques, directeur

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même de la base de données figurant sur le site qui est protégée par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont TELEALARME est producteur.

TELEALARME est une marque déposée ainsi que son logo.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque et de son logo effectuée à partir du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Tous les droits d'auteur de tous les textes et oeuvres présentés sur ce site sont réservés.

Sans autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que l'utilisation des ouvres autres que pour la consultation individuelle et privée sont interdites. Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l'éditeur.


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. La qualité des sites recommandés est vérifiée.

Néanmoins, nous ne saurions être responsable, contrôler ou garantir l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personnes privées vers lesquels nous avons établi des liens.
Les utilisateurs et visiteurs du site peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site.

L'éditeur met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.
Les informations tarifaires sont indicatives et susceptibles de modification. Les informations sur les caractéristiques techniques des produits de téléassistance n'ont pas de valeur contractuelle. Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ce site, conformément à une jurisprudence constante, les erreurs ou omissions ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, (loi dite « Informatique et liberté »), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractère personnel qui ont été portées à la connaissance de TELEALARME.

L'exercice des droits ci-dessus est possible en envoyant un courrier à :

Association Sud Isère Téléalarme, 25 avenue de constantine, BP 2606 - 38036 Grenoble Cedex 02